Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIFTO
DOMTAR INC., (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1533085
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998

Présentation de la marque SIFTO

Déposée le 20 avril 1988 par DOMTAR INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIFTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMTAR INC., (société de droit canadien), domicilié(e) 395 Ouest, Boulevard de Maisonneuve, Montréal, CANADA H3A 1L6 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SIFTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIFTO est expirée depuis le 20 avril 1998.

DOMTAR INC a également déposé les autres marques suivantes : SIFTO , PLAINFIELD , DOMTAR , THE DOMTAR PACKAGE , DOMTAR , LES EMBALLAGES DOMTAR , VITA , DOMTAR , DOMCREST , VITA


DOMTAR INC., (société de droit canadien) - 395 Ouest, Boulevard de Maisonneuve, Montréal, CANADA H3A 1L6 CANADA - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Sel (chlorure de sodium) de cuisine et sel de table, sel pour la salaison des viandes, poissons, beurres, fromages et produits analogues, sel utilisés dans les fermes et pour la consommation des animaux, sel utilisé dans la réfrigération, la production de glace et l'adoucissement de l'eau, sel utilisé au cours de traitements industriels et chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.